Projet de décret par M. de Curt sur les travaux du port de Cherbourg, en annexe de la séance du 12 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 24
Projet de décret sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parleme...
Projet de décret sur la caisse de l’extraordinaire, en annexe de la séance du 3 décembre 1790. In: A...
Projet de décret par M. Camus sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791. In...
Projet de décret par M. de Curt sur les travaux du port de Cherbourg, en annexe de la séance du 12 m...
Curt Louis de. Rapport par M. de Curt sur les travaux du port de Cherbourg, en annexe de la séance d...
Adoption du décret sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lo...
Ordre du jour de la séance du 12 mai 1791 : rapport du comité de la marine sur les sommes nécessaire...
Projet de réglement pour l'école des ponts et chaussées, en annexe de la séance du 12 septembre 1791...
Projet de décret présenté par M. de Curt sur les biens à affecter au service de la marine, lors de l...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret ouvrant un crédit provisoire pour le port de Cherbourg, lor...
Projets de décrets du comité de mendicité, en annexe de la séance du 31 janvier 1791. In: Archives P...
Projet de décret par M. Guillaume sur les avoués, en annexe de la séance du 20 décembre 1790. In: Ar...
Curt Louis de. Projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arse...
Projet d’état du service de la poste aux lettres pour 1792, en annexe de la séance du 6 septembre 17...
Cussy Gabriel de. Projet de décret de M. de Cussy du comité des monnaies, en annexe de la séance du ...
Projet de décret sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parleme...
Projet de décret sur la caisse de l’extraordinaire, en annexe de la séance du 3 décembre 1790. In: A...
Projet de décret par M. Camus sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791. In...
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