Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des colonies, lors de la séance du 14 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 63
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adresses et délibérations de la ville de Bordeaux relatives au décret r...
Renvoi du mémoire des ministres concernant les colonies au comité du commerce, lors de la séance du ...
Lavie Marc Antoine. Renvoi aux comités réunis des colonies, de marine, militaire et de Constitution ...
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Nairac Pierre Paul, Voidel Charles. Renvoi au comité colonial de l'adresse de l’assemblée générale d...
Renvoi au comité colonial de l'adresse de l'assemblée provinciale de Saint-Domingue, lors de la séan...
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Renvoi au comité colonial de l'adresse des deux officiers du régiment de Port-au-Prince, lors de la ...
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Renvoi au comité des colonies de la lettre de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue sur ...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité colonial de la pétition des hommes de couleur, lors de la...
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