Add to ORKGAdoption d'un décret relatif à l'adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 75-76
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption du décret sur la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre, lors de l...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
Adoption d'un décret relatif au port des décorations des ordres supprimés, lors de la séance du 13 s...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption d'un décret fixant la circonscription des paroisses du district d'Apt, lors de la séance du...
Adoption d'un décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 1791. In: ...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
Adoption d'un décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 12 janvier 1791. In: ...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption d'un décret concernant l’installation des tribunaux de Paris, lors de la séance du 29 janvi...
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
Adoption du décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. I...
Adoption du décret sur la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre, lors de l...
Adoption du décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791. I...
Adoption du décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791....
Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
Adoption d'un décret relatif au port des décorations des ordres supprimés, lors de la séance du 13 s...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Adoption d'un décret sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791....
Adoption d'un décret fixant la circonscription des paroisses du district d'Apt, lors de la séance du...
Adoption d'un décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 1791. In: ...
Adoption du décret sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791. In: Archives Pa...
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Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
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Adoption du décret sur la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre, lors de l...