Renvoi au comité de Constitution d'une adresse des juifs de Paris demandant d'être déclarés citoyens actifs par l'Assemblée au vue de leur conduite de bons citoyens, lors de la séance du 16 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 98
Chabroud Charles. Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris...
Renvoi au comité de Constitution de l'amende prévue pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas...
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des premiers clercs des ci-devant avocats aux consei...
Renvoi au comité de Constitution d'une adresse des juifs de Paris demandant d'être déclarés citoyens...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse des citoyens actifs de la ville de Dôle, lors de la sé...
Renvoi de l'adresse des juifs de Paris au comité de constitution, lors de la séance du 10 mai 1790. ...
Renvoi au comité de Constitution d'une adresse de 200 citoyens de la ville de Dôle, lors de la séanc...
Renvoi au comité de Constitution d'une adresse de 200 citoyens de la ville de Dôle, lors de la séanc...
Adresse des Juifs domiciliés à Paris demandant à être citoyens actifs, lors de la séance du 20 mai 1...
Adresse des Juifs domiciliés à Paris demandant à être citoyens actifs, lors de la séance du 20 mai 1...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la Société des amis de la Constitution, lors de la ...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la Société des amis de la Constitution, lors de la ...
Goupilleau de Fontenay Jean-François. Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des citoyens r...
Chabroud Charles. Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris...
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des premiers clercs des ci-devant avocats aux consei...
Chabroud Charles. Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris...
Renvoi au comité de Constitution de l'amende prévue pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas...
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des premiers clercs des ci-devant avocats aux consei...
Renvoi au comité de Constitution d'une adresse des juifs de Paris demandant d'être déclarés citoyens...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse des citoyens actifs de la ville de Dôle, lors de la sé...
Renvoi de l'adresse des juifs de Paris au comité de constitution, lors de la séance du 10 mai 1790. ...
Renvoi au comité de Constitution d'une adresse de 200 citoyens de la ville de Dôle, lors de la séanc...
Renvoi au comité de Constitution d'une adresse de 200 citoyens de la ville de Dôle, lors de la séanc...
Adresse des Juifs domiciliés à Paris demandant à être citoyens actifs, lors de la séance du 20 mai 1...
Adresse des Juifs domiciliés à Paris demandant à être citoyens actifs, lors de la séance du 20 mai 1...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la Société des amis de la Constitution, lors de la ...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la Société des amis de la Constitution, lors de la ...
Goupilleau de Fontenay Jean-François. Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des citoyens r...
Chabroud Charles. Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris...
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des premiers clercs des ci-devant avocats aux consei...
Chabroud Charles. Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris...
Renvoi au comité de Constitution de l'amende prévue pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas...
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des premiers clercs des ci-devant avocats aux consei...