Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Renvoi aux comités de marine et de salubrité de la découverte du sieur Tranche, lors de la séance du 17 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 159
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret faisant cesser les avances en numéraire à la ca...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décrets ratifiant des délibérations des électeurs de d...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Renvoi aux comités de marine et de salubrité de la déc...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Renvoi au comité colonial d'une lettre des habitants d...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Renvoi aux comités de la marine et des finances de la lettre du minist...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Renvoi au comité des domaines de la proposition de M. ...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret du comité des finances relatif à la nomination ...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert. Renvoi au comité d...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret autorisant une émission d’assignats, lors de...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret rattachant la paroisse Déchassières au départem...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret concernant les épices des comptables, lors de l...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret faisant cesser les avances en numéraire à la ca...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décrets ratifiant des délibérations des électeurs de d...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Renvoi aux comités de marine et de salubrité de la déc...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Renvoi au comité colonial d'une lettre des habitants d...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Renvoi aux comités de la marine et des finances de la lettre du minist...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Renvoi au comité des domaines de la proposition de M. ...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret du comité des finances relatif à la nomination ...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert. Renvoi au comité d...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret autorisant une émission d’assignats, lors de...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret rattachant la paroisse Déchassières au départem...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret concernant les épices des comptables, lors de l...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décret faisant cesser les avances en numéraire à la ca...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de. Décrets ratifiant des délibérations des électeurs de d...