Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791

Discussion du projet de décret sur une pétition des directeurs des établissements d’Indret et du Creuzot, lors de la séance du 7 juin 1791

Ailly, Michel François d'
Camus, Armand Gaston
Gillet de la Jacqueminière, Louis Charles
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouche, Charles-François

January 1887

Ailly Michel François d', Camus Armand Gaston, Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles, Goupil de P...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790

Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Anson, Pierre Hubert

January 1884

Camus Armand Gaston, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois...

Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Merle, Marie André
Martineau, Louis Simon

January 1886

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Dionis du Séjour Achille-Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François,...

Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791

Martineau, Louis Simon
Vernier, Théodore
Ailly, Michel François d'

January 1887

Martineau Louis Simon, Vernier Théodore, Ailly Michel François d'. Discussion du projet de décret du...

Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791

Couturier, Jacob
Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Bouche, Charles-François
Vernier, Théodore

January 1886

Couturier Jacob, Mailly de Château-Renaud Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur Pier...

Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
André, Antoine Balthazar d'
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1887

Ramel de Nogaret Dominique-Vincent, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, André Antoin...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Ajournement de la discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Lanjuinais Jean-Denis. Ajournement de la discussion du proje...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin

Bonnay, Charles François, marquis de
Landenberg-Wangenbourg, Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe-Hermann, baron de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Roederer, Pierre Louis
Maury, Jean Siffrein

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de, Landerberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de, Dupont de Nemour...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Saint-Martin François Jérome Riffard de, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791

Maury, Jean Siffrein
Gombert, Martin
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Maury Jean Siffrein, Gombert Martin, Prieur de la Marne Pierre Louis, Martineau Louis Simon, Gaultie...

Discussion concernant le projet de décret du comité sur les jurés, lors de la séance du 18 janvier 1791

Rewbell, Jean François
Garat Aîné, Dominique
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Rewbell Jean François, Garat Aîné Dominique, Malouet Pierre Victor. Discussion concernant le projet ...

Discussion sur le projet de décret du comité des dîmes, lors de la séance du 18 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Thibault, Anne Alexandre Marie
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Thibault Anne Alexandre Marie, Merlin de Douai....

Discussion du projet de décret sur une pétition des directeurs des établissements d’Indret et du Creuzot, lors de la séance du 7 juin 1791

Ailly, Michel François d'
Camus, Armand Gaston
Gillet de la Jacqueminière, Louis Charles
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouche, Charles-François

January 1887

Ailly Michel François d', Camus Armand Gaston, Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles, Goupil de P...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790

Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Anson, Pierre Hubert

January 1884

Camus Armand Gaston, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois...

Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Merle, Marie André
Martineau, Louis Simon

January 1886

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Dionis du Séjour Achille-Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François,...

Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791

Martineau, Louis Simon
Vernier, Théodore
Ailly, Michel François d'

January 1887

Martineau Louis Simon, Vernier Théodore, Ailly Michel François d'. Discussion du projet de décret du...

Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791

Couturier, Jacob
Châteaurenaud, Antoine Anne Alexandre de Mailly, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Belzais de Courménil, Nicolas Bernard
Bouche, Charles-François
Vernier, Théodore

January 1886

Couturier Jacob, Mailly de Château-Renaud Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Prieur Pier...

Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791

Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la
André, Antoine Balthazar d'
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Martineau, Louis Simon
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1887

Ramel de Nogaret Dominique-Vincent, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, André Antoin...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790

Martineau, Louis Simon
Barnave, Antoine
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Rewbell, Jean François
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy

January 1885

Martineau Louis Simon, Barnave Antoine, Prieur de la Marne Pierre Louis, Rewbell Jean François, Le C...

Ajournement de la discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis

January 1887

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Lanjuinais Jean-Denis. Ajournement de la discussion du proje...

Discussion du projet de décret du comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin

Bonnay, Charles François, marquis de
Landenberg-Wangenbourg, Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe-Hermann, baron de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Roederer, Pierre Louis
Maury, Jean Siffrein

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de, Landerberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de, Dupont de Nemour...

Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791

Martineau, Louis Simon
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme
Démeunier, Jean Nicolas
Ailly, Michel François d'
Anson, Pierre Hubert
Laurendeau, Jean-Charles

January 1886

Martineau Louis Simon, Saint-Martin François Jérome Riffard de, Démeunier Jean Nicolas, Ailly Michel...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791

Maury, Jean Siffrein
Gombert, Martin
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Maury Jean Siffrein, Gombert Martin, Prieur de la Marne Pierre Louis, Martineau Louis Simon, Gaultie...

Discussion concernant le projet de décret du comité sur les jurés, lors de la séance du 18 janvier 1791

Rewbell, Jean François
Garat Aîné, Dominique
Malouet, Pierre Victor

January 1885

Rewbell Jean François, Garat Aîné Dominique, Malouet Pierre Victor. Discussion concernant le projet ...

Discussion sur le projet de décret du comité des dîmes, lors de la séance du 18 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Thibault, Anne Alexandre Marie
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Thibault Anne Alexandre Marie, Merlin de Douai....

Discussion du projet de décret sur une pétition des directeurs des établissements d’Indret et du Creuzot, lors de la séance du 7 juin 1791

Ailly, Michel François d'
Camus, Armand Gaston
Gillet de la Jacqueminière, Louis Charles
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouche, Charles-François

January 1887

Ailly Michel François d', Camus Armand Gaston, Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles, Goupil de P...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790

Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Anson, Pierre Hubert

January 1884

Camus Armand Gaston, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois...

Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791

Moreau de Saint-Méry, Louis Elie
Dionis du Séjour, Achille Pierre
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Merle, Marie André
Martineau, Louis Simon

January 1886

Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Dionis du Séjour Achille-Pierre, Gaultier de Biauzat Jean-François,...

Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791

Abstract

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