Add to ORKGAjournement de la motion de M. Lanjuinais sur l’incompatibilité entre les diverses fonctions publiques, lors de la séance du 19 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 230
Lanjuinais Jean-Denis. Rapport par M. Lanjuinais relatif aux vicaires des églises supprimées, lors d...
Renvoi au comité de la motion de M. l'abbé Guyardin relative au traitement des vicaires des villes, ...
Lafare Anne Louis Henri de. Motion de M. de Lafare suite au projet de décret relatif aux travaux pou...
Ajournement de la motion de M. Lanjuinais sur l’incompatibilité entre les diverses fonctions publiqu...
Lanjuinais Jean-Denis. Motion de M. Lanjuinais sur l’incompatibilité entre les diverses fonctions pu...
Lanjuinais Jean-Denis. Motion de M. Lanjuinais sur la prestation de serment des ecclésiastiques fonc...
Delavigne Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Roederer Pierre-Louis. Discussion de la motion de M. Lanj...
Rapport par M. Lanjuinais sur la pétition des vicaires des églises supprimées, lors de la séance du ...
Lanjuinais Jean-Denis. Rapport de M. Lanjuinais sur la motion de M. Treilhard, lors de la séance du ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Lanjuinais Jean Denis. Renvoi de la motion de M...
Motion de réponse à la garde nationale de Lisieux, lors de la séance du 31 mai 1790. In: Archives Pa...
Renvoi de la motion de M. Lafayette aux bureaux, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives ...
Motion sur la rédaction de deux décrets rendus le mois de mars 1791, lors de la séance du 29 mars 17...
Lanjuinais Jean-Denis. Rapport par M. Lanjuinais sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou ...
Lanjuinais Jean Denis. Motion de M. Lanjuinais concernant un certificat de M. Dufresne attestant que...
Lanjuinais Jean-Denis. Rapport par M. Lanjuinais relatif aux vicaires des églises supprimées, lors d...
Renvoi au comité de la motion de M. l'abbé Guyardin relative au traitement des vicaires des villes, ...
Lafare Anne Louis Henri de. Motion de M. de Lafare suite au projet de décret relatif aux travaux pou...
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