Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791

Discussion du projet de décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791

Chabroud, Charles
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Chabroud Charles, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Le Chapelier...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790

Coulmiers, François Simmonet de
Lanjuinais, Jean Denis
Gerle, Dom Christophe-Antoine
Cayla de la Garde, Jean, Félix
Camus, Armand Gaston
Maury, Jean Siffrein
Fisson-Jaubert, Jean-Louis
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1880

Coulmiers François Simmonet de, Lanjuinais Jean-Denis, Gerle Dom Christophe-Antoine, Cayla de la Gar...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791

Legrand, Jérome
Chabroud, Charles
Rewbell, Jean François
Lavie, Marc David
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Gombert, Martin
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1887

Legrand Jérome, Chabroud Charles, Rewbell Jean François, Lavie Marc Antoine, Tracy Antoine-Louis-Cla...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Demandre, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Bourdon, Antoine

January 1886

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai Philippe Antoine, Demandre ...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés

Despatys de Courteille, Pierre Étienne
Legrand, Jérome
Bourdon, Antoine
Moreau, Etienne Vincent
Martineau, Louis Simon

January 1886

Despatys de Courteille Pierre-Étienne, Legrand Jérome, Bourdon Antoine, Moreau Etienne-Vincent, Mart...

Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791

Populus, Marc Etienne
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Babey, Pierre Marie Athanase
Massieu, Jean-Baptiste
Grégoire, Henri
Le Bois Desguays, Jacques François
Maury, Jean Siffrein
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Toulouse-Lautrec, Pierre Joseph, comte de
Barnave, Antoine

January 1885

Populus Marc Etienne, Merlin de Douai, Babey Pierre Marie Athanase, Massieu Jean-Baptiste, Grégoire ...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Ajournement de la discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791

January 1887

Ajournement de la discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Perrotin de Barmond, François de
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Eymar, Jean-François d'
Bonal, François de
Treilhard, Jean-Baptiste
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Dillon, Dominique, abbé
Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste

January 1880

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Perrotin de Barmond François de, Bouville Louis-Jacques, comte de, E...

Discussion du projet de décret des comités des recherches et des rapports accordant pleins pouvoirs aux commissaires envoyés par le roi à Aix, lors de la séance du 2 avril 1791

Bouche, Charles-François
André, Antoine Balthazar d'
Voidel, Charles
Sinety, André-Louis-Esprit de

January 1886

Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d', Voidel Charles, Sinety André-Louis-Esprit de. D...

Discussion sur le projet de décret relatif aux établissements ecclésiastiques que les étrangers possèdent en France, lors de la séance du 28 octobre 1790

Malouet, Pierre Victor
André, Antoine Balthazar d'

January 1885

Malouet Pierre Victor, André Antoine Balthazar d'. Discussion sur le projet de décret relatif aux ét...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir

Bonal, François de
Regnauld d'Epercy, Pierre-Ignace
La Fare, Anne Louis Henri de
Devillas, Jean-Baptiste
Populus, Marc Etienne
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Long, Pierre

January 1880

Bonal François de, Regnauld d'Epercy Pierre Ignace, La Fare Anne Louis Henri de, Devillas Jean-Bapti...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion du décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de prêter serment, lors de la séance du 5 février 1791

Chasset, Charles Antoine
Bourdon, Antoine
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1885

Chasset Charles Antoine, Bourdon Antoine, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Treilhard Jea...

Discussion du projet de décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791

Chabroud, Charles
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Chabroud Charles, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Le Chapelier...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790

Coulmiers, François Simmonet de
Lanjuinais, Jean Denis
Gerle, Dom Christophe-Antoine
Cayla de la Garde, Jean, Félix
Camus, Armand Gaston
Maury, Jean Siffrein
Fisson-Jaubert, Jean-Louis
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1880

Coulmiers François Simmonet de, Lanjuinais Jean-Denis, Gerle Dom Christophe-Antoine, Cayla de la Gar...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791

Legrand, Jérome
Chabroud, Charles
Rewbell, Jean François
Lavie, Marc David
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Gombert, Martin
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1887

Legrand Jérome, Chabroud Charles, Rewbell Jean François, Lavie Marc Antoine, Tracy Antoine-Louis-Cla...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Demandre, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Bourdon, Antoine

January 1886

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai Philippe Antoine, Demandre ...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés

Despatys de Courteille, Pierre Étienne
Legrand, Jérome
Bourdon, Antoine
Moreau, Etienne Vincent
Martineau, Louis Simon

January 1886

Despatys de Courteille Pierre-Étienne, Legrand Jérome, Bourdon Antoine, Moreau Etienne-Vincent, Mart...

Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791

Populus, Marc Etienne
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Babey, Pierre Marie Athanase
Massieu, Jean-Baptiste
Grégoire, Henri
Le Bois Desguays, Jacques François
Maury, Jean Siffrein
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Toulouse-Lautrec, Pierre Joseph, comte de
Barnave, Antoine

January 1885

Populus Marc Etienne, Merlin de Douai, Babey Pierre Marie Athanase, Massieu Jean-Baptiste, Grégoire ...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Ajournement de la discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791

January 1887

Ajournement de la discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Perrotin de Barmond, François de
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Eymar, Jean-François d'
Bonal, François de
Treilhard, Jean-Baptiste
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Dillon, Dominique, abbé
Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste

January 1880

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Perrotin de Barmond François de, Bouville Louis-Jacques, comte de, E...

Discussion du projet de décret des comités des recherches et des rapports accordant pleins pouvoirs aux commissaires envoyés par le roi à Aix, lors de la séance du 2 avril 1791

Bouche, Charles-François
André, Antoine Balthazar d'
Voidel, Charles
Sinety, André-Louis-Esprit de

January 1886

Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d', Voidel Charles, Sinety André-Louis-Esprit de. D...

Discussion sur le projet de décret relatif aux établissements ecclésiastiques que les étrangers possèdent en France, lors de la séance du 28 octobre 1790

Malouet, Pierre Victor
André, Antoine Balthazar d'

January 1885

Malouet Pierre Victor, André Antoine Balthazar d'. Discussion sur le projet de décret relatif aux ét...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir

Bonal, François de
Regnauld d'Epercy, Pierre-Ignace
La Fare, Anne Louis Henri de
Devillas, Jean-Baptiste
Populus, Marc Etienne
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Long, Pierre

January 1880

Bonal François de, Regnauld d'Epercy Pierre Ignace, La Fare Anne Louis Henri de, Devillas Jean-Bapti...

Discussion du projet de décret sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791

André, Antoine Balthazar d'
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Démeunier, Jean Nicolas

January 1887

André Antoine Balthazar d', Merlin de Douai Philippe Antoine, Boutteville-Dumetz Louis, Briois de Be...

Discussion du décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de prêter serment, lors de la séance du 5 février 1791

Chasset, Charles Antoine
Bourdon, Antoine
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Treilhard, Jean-Baptiste
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1885

Chasset Charles Antoine, Bourdon Antoine, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Treilhard Jea...

Discussion du projet de décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791

Chabroud, Charles
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Chabroud Charles, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Le Chapelier...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790

Coulmiers, François Simmonet de
Lanjuinais, Jean Denis
Gerle, Dom Christophe-Antoine
Cayla de la Garde, Jean, Félix
Camus, Armand Gaston
Maury, Jean Siffrein
Fisson-Jaubert, Jean-Louis
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de

January 1880

Coulmiers François Simmonet de, Lanjuinais Jean-Denis, Gerle Dom Christophe-Antoine, Cayla de la Gar...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791

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