Add to ORKGPassage à l'ordre du jour : rapport du comité des monnaies sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 19 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 238
Passage à l'ordre du jour: rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses...
Passage à l'ordre du jour : rapport du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la ...
Passage à l'ordre du jour : rapport sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabricati...
Passage à l'ordre du jour : rapport du comité des monnaies sur l'organisation des monnaies, lors de ...
Passage à l'ordre du jour: rapport du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies...
Passage à l'ordre du jour : rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du...
Passage à l'ordre du jour : rapport sur l'organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l'e...
Passage à l'ordre du jour: Rapport du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de l...
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Passage à l'ordre du jour : rapport des comités des finances et des contributions publiques, réunis,...
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Passage à l'ordre du jour: rapport du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet e...
Passage à l'ordre du jour: rapport du comité des finances sur les préliminaires de l’organisation du...
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