Virieu François-Henri, comte de. Amendement de M. de Virieu du projet de décret de M. Belzais-Courménil sur la fabrication des petites monnaies, lors de la séance du 20 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 260
Amendement sur le projet de décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lo...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Virieu François-Henri, comte de. Projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies su...
Virieu François-Henri, comte de. Amendement de M. de Virieu du projet de décret de M. Belzais-Courmé...
Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard. Projet de décret de M. Belzais-Courménil sur la fabricatio...
Camus Armand Gaston. Amendement du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur l'exécution d'un ...
Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Anson Pierre Hubert. Amendement adopté de M. Belzais-Courm...
Adoption du décret amendé de M. Belzais-Courménil sur la fabrication des petites monnaies, lors de l...
Belzais de Courménil Nicolas Bernard. Décret, présenté par M. Belzais-Courmenil au nom du comité des...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Gouttes J...
Virieu François-Henri, comte de. Démission de M. le comte de Virieu de ses fonctions de président pu...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Amendement sur le projet de décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lo...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Virieu François-Henri, comte de. Projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies su...
Virieu François-Henri, comte de. Amendement de M. de Virieu du projet de décret de M. Belzais-Courmé...
Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard. Projet de décret de M. Belzais-Courménil sur la fabricatio...
Camus Armand Gaston. Amendement du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur l'exécution d'un ...
Belzais de Courmenil, de Nicolas-Bernard, Anson Pierre Hubert. Amendement adopté de M. Belzais-Courm...
Adoption du décret amendé de M. Belzais-Courménil sur la fabrication des petites monnaies, lors de l...
Belzais de Courménil Nicolas Bernard. Décret, présenté par M. Belzais-Courmenil au nom du comité des...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Gouttes J...
Virieu François-Henri, comte de. Démission de M. le comte de Virieu de ses fonctions de président pu...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Amendement sur le projet de décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lo...
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Virieu François-Henri, comte de. Projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies su...