Impression du projet d'instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution, des colonies, de commerce et de marine et ajournement de la discussion, lors de la séance du 21 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 265
Defermon des Chapelières Jacques. Projet de rédaction du décret déjà rendu concernant l'instruction ...
Impression du rapport du comité du commerce et d'agriculture sur le canal de Givors et ajournement d...
Renvoi au comité des colonies de la lettre de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue sur ...
Impression du projet d'instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de C...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au n...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Instruction pour les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791. In...
Projet de décret contenu dans l'instruction pour les colonies, lors de la séance du 23 mars 1790 au ...
Renvoi aux comités des colonies, de Constitution, diplomatique et des domaines du projet de décret s...
Impression du discours de M. Dupont de Nemours sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 20 nov...
Ordre du jour de la séance du 14 juin 1791 : la discussion du projet d'instruction à envoyer aux col...
Projet de décret des comités des colonies, de la marine, de Constitution, d’agriculture et de commer...
Ajournement de la discussion sur les colonies et distribution du rapport et du projet de décret, lor...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Barnave Antoine. Instruction pour les colonies, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin. In: Arch...
Renvoi au comité colonial du discours de la députation de Brest demandant l’envoi de gardes nationau...
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