Renvoi au comité des colonies de la lettre de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue sur l'insurrection de Port-au-Prince, lors de la séance du 21 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 285
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Lavie Marc Antoine. Renvoi aux comités réunis des colonies, de marine, militaire et de Constitution ...
Renvoi au comité colonial de la lettre de M. de La Luzerne sur l'état de Saint-Domingue, lors de la ...
Renvoi au comité des colonies de la lettre de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue sur ...
Renvoi au comité colonial de l'adresse des deux officiers du régiment de Port-au-Prince, lors de la ...
Renvoi au comité colonial de l'adresse de la municipalité de Port-au-Prince, lors de la séance du 28...
Renvoi au comité colonial de l'adresse de l'assemblée provinciale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Lettre de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue sur l'in...
Renvoi au comité colonial de l'adresse des habitants de l'Ile de France sur l'organisation des établ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité des colonies d'une lettre de députés du Port-au-Prince...
Renvoi au comité colonial du discours de la députation de Brest demandant l’envoi de gardes nationau...
Renvoi au comité colonial de la lettre de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domin...
Guinebaud de Saint Mesme Jacques-Nicolas. Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de ...
Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue aux citoyens de Port-au-Prince, lors de ...
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