André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des colonies des pièces adressées par le ministre de la marine dans une lettre, lors de la séance du 25 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 437
Renvoi aux comités des colonies et des finances de la lettre du ministre de la marine et des observa...
Barnave Antoine. Décision de réunir marine et colonies dans un seul département, lors de la séance d...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des colonies des pièces adressées par le ministre de la...
Rewbell Jean François. Renvoi au comité des colonies d'une lettre du ministre de la marine sur des d...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de...
Renvoi au comité des colonies de la lettre de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue sur ...
Lavie Marc Antoine. Renvoi aux comités réunis des colonies, de marine, militaire et de Constitution ...
Renvoi des pièces concernant la dénonciation du ministre de la marine au comité des rapports, lors d...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité colonial de pièces relatives à la colonie de Saint-Domi...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des col...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi d’une lettre du ministre de la marine et des dépêches de M. Blanch...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité des colonies d'une lettre de députés du Port-au-Prince...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
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