Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Rectification du procès-verbal déterminant l'ajout du nom propre des députés à joindre à l'indication du département, lors de la séance du 26 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 462
Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
Rectification d'un procès-verbal concernant le nom d'un juge du tribunal révolutionnaire, lors de la...
L'Assemblée adopte le procès-verbal de la séance du 7 septembre 1791, lors de la séance du 10 septem...
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Camus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Rectification du procès-v...
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Bouche Charles-François. Rectification du procès-verbal du 15 mars, lors de la séance du 17 avril 17...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rectification du procès-verbal du 2 décembre 1789, lors de la séance...
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Lebrun Charles François. Rectification du procès-verbal du 16 aout, lors de la séance du 31 août 179...
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Henry de Longuève Jean-Louis. Rectification du décret relatif à Schelestadt dans le procès-verbal du...
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Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
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Rectification d'un procès-verbal concernant le nom d'un juge du tribunal révolutionnaire, lors de la...
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Camus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Rectification du procès-v...
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Bouche Charles-François. Rectification du procès-verbal du 15 mars, lors de la séance du 17 avril 17...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rectification du procès-verbal du 2 décembre 1789, lors de la séance...
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Bouche Charles-François. Rectification du procès-verbal du 15 mars, lors de la séance du 17 avril 17...
Lebrun Charles François. Rectification du procès-verbal du 16 aout, lors de la séance du 31 août 179...
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Henry de Longuève Jean-Louis. Rectification du décret relatif à Schelestadt dans le procès-verbal du...
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Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
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