Décret relatif à l’emplacement du corps administratif du district de Lure, lors de la séance du 26 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 463
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Décret relatif aux frais d'administration et de...
Prugnon Louis Pierre Joseph. Décrets relatifs au logement de plusieurs directoires de districts, lor...
Décret relatif aux régiments et bataillons coloniaux, lors de la séance du 11 juillet 1791. In: Arch...
Décret relatif à l’emplacement du corps administratif du district de Mauriac, lors de la séance du 2...
Prugnon Louis-Pierre-Joseph. Décret relatif à l’emplacement des corps administratifs et du tribunal ...
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Aubry Dubochet Pierre François. Décret relatif au logement des corps administratifs du district de S...
Décret relatif à l'éligibilité aux fonctions d'administrateurs de département ou de districts, des c...
Adresse des administrateurs du district d’Auray, lors de la séance du 17 août 1791. In: Archives Par...
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Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Décret relatif aux frais d'administration et de...
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