André Antoine Balthazar d'. Amendement au projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur les travaux de réparation des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 27 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 493
Merlin de Douai Philippe Antoine. Projet de décret contenu dans le rapport des comités d'agriculture...
Premier amendement au projet de décret relatif à la possession d'état des juifs du Royaume, lors de ...
Poncin Placide-Antoine-Joseph. Projet de décret du comité du commerce et d'agriculture sur le canal ...
Meyer François-Antoine. Projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur les travaux de r...
André Antoine Balthazar d'. Amendement au projet de décret relatif à l’entrée et à la sortie des cit...
Goudard Pierre Louis, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de. Amendement au projet de décret...
Décret, amendé, sur les travaux de réparation des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 27 mai 1791...
Projet de décret proposé au nom du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtier...
Regnauld d'Epercy Pierre Ignace. Projet de décret contenu dans le rapport du comité d'agriculture et...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi aux comités de judicature et de commerce et d'agriculture de la m...
Nouveau projet de décret, proposé par M. Régnault d’Epercy au nom des comités d'agriculture et de co...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Projet de décret du comité d'agriculture et ...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité de commerce et d'agriculture de l'hommage d'un mémoire ...
Projet de décret contenu dans le rapport du comité d'agriculture et de commerce sur l'uniformité à é...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Projet de décret contenu dans le rapport des comités d'agriculture...
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