Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Lachèze Murel Pierre Joseph de, André Antoine Balthazar d'. Motions de MM. Foucault-Lardimalie et de Lachèze sur le décret concernant la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 500
Lafare Anne Louis Henri de. Motion de M. de Lafare suite au projet de décret relatif aux travaux pou...
Démeunier Jean Nicolas, Le Bois Desguays Jacques François, Lanjuinais Jean-Denis, La Rochefoucauld d...
Bouche Charles-François, Estagniol Nicolas Louis d'. Motion de M. d'Estragniol au sujet de M. Louis ...
Motion de M. Foucault-Lardimalie concernant le projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de ...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Renvoi au comité féodal d'une motion de M. le marquis de F...
Goupil de Préfeln Guillaume François, Ambly Claude-Jean-Antoine, marquis d', Toulouse-Lautrec Pierre...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Motion de M. Foucault de Lardimalie sur la demande de la c...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Motion de M. Foucault-Lardimalie proposant une addition au...
Folleville Antoine-Charles, marquis de. Motion de M. de Folleville et décret concernant les porteurs...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
Lavie Marc Antoine, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motions de MM. Lavie et Fréteau sur les projets ...
Treilhard Jean-Baptiste, Boissy d'Anglas François Antoine de. Motions proposant des mesures contre u...
Marquis de Laqueuille. Motion de M. de La Queuille sur la fin de sa mission, lors de la séance du 6 ...
Motion sur la rédaction de deux décrets rendus le mois de mars 1791, lors de la séance du 29 mars 17...
Delavigne Jacques. Motion de M. Delavigne sur les séquestres, lors de la séance du 5 juin 1791. In: ...
Lafare Anne Louis Henri de. Motion de M. de Lafare suite au projet de décret relatif aux travaux pou...
Démeunier Jean Nicolas, Le Bois Desguays Jacques François, Lanjuinais Jean-Denis, La Rochefoucauld d...
Bouche Charles-François, Estagniol Nicolas Louis d'. Motion de M. d'Estragniol au sujet de M. Louis ...
Motion de M. Foucault-Lardimalie concernant le projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de ...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Renvoi au comité féodal d'une motion de M. le marquis de F...
Goupil de Préfeln Guillaume François, Ambly Claude-Jean-Antoine, marquis d', Toulouse-Lautrec Pierre...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Motion de M. Foucault de Lardimalie sur la demande de la c...
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de. Motion de M. Foucault-Lardimalie proposant une addition au...
Folleville Antoine-Charles, marquis de. Motion de M. de Folleville et décret concernant les porteurs...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
Lavie Marc Antoine, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motions de MM. Lavie et Fréteau sur les projets ...
Treilhard Jean-Baptiste, Boissy d'Anglas François Antoine de. Motions proposant des mesures contre u...
Marquis de Laqueuille. Motion de M. de La Queuille sur la fin de sa mission, lors de la séance du 6 ...
Motion sur la rédaction de deux décrets rendus le mois de mars 1791, lors de la séance du 29 mars 17...
Delavigne Jacques. Motion de M. Delavigne sur les séquestres, lors de la séance du 5 juin 1791. In: ...
Lafare Anne Louis Henri de. Motion de M. de Lafare suite au projet de décret relatif aux travaux pou...
Démeunier Jean Nicolas, Le Bois Desguays Jacques François, Lanjuinais Jean-Denis, La Rochefoucauld d...
Bouche Charles-François, Estagniol Nicolas Louis d'. Motion de M. d'Estragniol au sujet de M. Louis ...