Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, notamment de l'article 1 du titre I, lors de la séance du 27 mai 1791

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion de l'articler 1er du projet de décret du comité de Constitution sur les contestations pendantes à l'ancien conseil du roi, lors de la séance du 27 avril 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Discussion de l'ar...

Discussion de l'articler 1er du projet de décret du comité de Constitution sur les contestations pendantes à l'ancien conseil du roi, lors de la séance du 27 avril 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Le Chapelier Isaac René Guy. Discussion de l'ar...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, notamment de l'article 1 du titre I, lors de la séance du 27 mai 1791

Boissy d'Anglas, François Antoine de
Démeunier, Jean Nicolas
Roederer, Pierre Louis
Chabroud, Charles
Lavie, Marc David
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1887

Boissy d'Anglas François-Antoine de, Démeunier Jean Nicolas, Roederer Pierre-Louis, Chabroud Charles...

Discussion de l'article 1 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791

Robespierre, Maximilien
Démeunier, Jean Nicolas
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1887

Robespierre Maximilien, Démeunier Jean Nicolas, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François. Discussion d...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion de l'article 1 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791

Robespierre, Maximilien
Démeunier, Jean Nicolas
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1887

Robespierre Maximilien, Démeunier Jean Nicolas, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François. Discussion d...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791

Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Dosfant, Jean Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Démeunier, Jean Nicolas
Garat Aîné, Dominique

January 1887

Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Dosfant Jean antoine, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlos...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791

Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Dosfant, Jean antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Démeunier, Jean Nicolas
Garat (Aîné), Dominique

January 1887

Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Dosfant Jean antoine, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlos...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion de l'article 1er du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Lanjuinais, Jean Denis
Maury, Jean Siffrein
Martineau, Louis Simon

January 1880

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Lanjuinai...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion de l'articler 1er du projet de décret du comité de Constitution sur les contestations pendantes à l'ancien conseil du roi, lors de la séance du 27 avril 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Discussion de l'ar...

Discussion de l'articler 1er du projet de décret du comité de Constitution sur les contestations pendantes à l'ancien conseil du roi, lors de la séance du 27 avril 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Le Chapelier Isaac René Guy. Discussion de l'ar...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, notamment de l'article 1 du titre I, lors de la séance du 27 mai 1791

Boissy d'Anglas, François Antoine de
Démeunier, Jean Nicolas
Roederer, Pierre Louis
Chabroud, Charles
Lavie, Marc David
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1887

Boissy d'Anglas François-Antoine de, Démeunier Jean Nicolas, Roederer Pierre-Louis, Chabroud Charles...

Discussion de l'article 1 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791

Robespierre, Maximilien
Démeunier, Jean Nicolas
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1887

Robespierre Maximilien, Démeunier Jean Nicolas, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François. Discussion d...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion de l'article 1 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791

Robespierre, Maximilien
Démeunier, Jean Nicolas
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1887

Robespierre Maximilien, Démeunier Jean Nicolas, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François. Discussion d...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791

Chabroud, Charles
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Martineau, Louis Simon
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Chabroud Charles, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis...

Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791

Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Dosfant, Jean Antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Démeunier, Jean Nicolas
Garat Aîné, Dominique

January 1887

Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Dosfant Jean antoine, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlos...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791

Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Dosfant, Jean antoine
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Démeunier, Jean Nicolas
Garat (Aîné), Dominique

January 1887

Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Dosfant Jean antoine, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlos...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 9 avril 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Anthoine, François-Paul
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis
André, Antoine Balthazar d'
Buzot, François-Nicolas
Lanjuinais, Jean Denis
Anson, Pierre Hubert
Barnave, Antoine
Moreau de Saint-Méry, Louis Elie

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Anthoine François-Paul, Robespierre Maximilien, Martineau Louis Simon, Prieu...

Discussion de l'article 1er du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790

Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Lanjuinais, Jean Denis
Maury, Jean Siffrein
Martineau, Louis Simon

January 1880

Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Lanjuinai...

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791

Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
Boissy d'Anglas, François Antoine de

January 1887

Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul, Dauchy Luc Jacques Edouard, Toulongeon Emmanuel-François, vicomt...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791

Cazalès, Jacques Antoine de
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Bouche, Charles-François
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Maury, Jean Siffrein
Le Chapelier, Isaac René Guy
Démeunier, Jean Nicolas
Barnave, Antoine
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Lameth, Charles Malo, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques

January 1886

Cazalès Jacques Antoine de, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Mirabeau Honoré-Gabriel Rique...

Discussion de l'articler 1er du projet de décret du comité de Constitution sur les contestations pendantes à l'ancien conseil du roi, lors de la séance du 27 avril 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Le Chapelier Isaac-René-Guy. Discussion de l'ar...

Discussion de l'articler 1er du projet de décret du comité de Constitution sur les contestations pendantes à l'ancien conseil du roi, lors de la séance du 27 avril 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1886

Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Le Chapelier Isaac René Guy. Discussion de l'ar...

Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, notamment de l'article 1 du titre I, lors de la séance du 27 mai 1791

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