Add to ORKGDécret relatif à diverses procédures commencées contre des ecclésiastiques ou laïques, lors de la séance du 28 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 591
Décret privant de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracterai...
Lanjuinais Jean Denis. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses,...
Annonce de diverses prestations de serment par des ecclésiastiques fonctionnaires publics, lors de l...
Décret relatif à diverses procédures commencées contre des ecclésiastiques ou laïques, lors de la sé...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses,...
Décret relatif aux établissements ecclésiastiques que les étrangers possèdent en France, lors de la ...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Legrand Jérome. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses, lors d...
Décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791. In...
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises su...
Décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n...
Décret sur le délai donné aux ecclésiastiques pour prêter serment, lors de la séance du 3 janvier 17...
Décret, proposé par le comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de diverses...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique sur les ecclésiastiques fonctionnaires public...
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