Add to ORKGDupont de Nemours Pierre Samuel. Instruction pour les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 603-606
Ordre du jour de la séance du 14 juin 1791 : la discussion du projet d'instruction à envoyer aux col...
Projet de décret pour Saint-Domingue, lors de l'instruction pour les colonies pendant la séance du 2...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au n...
Barnave Antoine. Instruction pour les colonies, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin. In: Arch...
Projet de décret contenu dans l'instruction pour les colonies, lors de la séance du 23 mars 1790 au ...
Impression du projet d'instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de C...
Dupont Martin-François. Demande d'une instruction présentée par les comités pour être envoyée dans l...
Décret du 28 mars 1790 concernant les colonies, suivi d'une instruction pour les îles de Saint-Domin...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Ordre du jour de la séance du 27 mars 1790 : instruction sur les...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité colonial d'instructions officielles de la partie f...
Instruction de l'Assemblée nationale aux corps administratifs concernant l’aliénation des domaines n...
Instruction de l'Assemblée nationale du 8 janvier 1790, sur la formation des assemblées représentati...
Chasset Charles Antoine. Instruction de l’Assemblée nationale sur l’organisation civile du clergé, l...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Instruction du comité de mendicité aux administrateurs des départements, en annexe de la séance du 9...
Ordre du jour de la séance du 14 juin 1791 : la discussion du projet d'instruction à envoyer aux col...
Projet de décret pour Saint-Domingue, lors de l'instruction pour les colonies pendant la séance du 2...
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