Goupil de Préfeln Guillaume François. Articles additionnels au décret sur les monnaies, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 613-614
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Articles additionnels au décret sur la circula...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Articles additionnels du décret relatif à la gendarmerie, lors d...
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Goupil de Préfeln Guillaume François. Articles additionnels au décret sur les monnaies, lors de la s...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Articles additionnels au projet de décret sur les jurés, lors ...
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Chasset Charles Antoine. Articles additionnels ajoutés au décret sur les dîmes et champarts, lors de...
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Article additionnel au décret sur les messageries, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: Archives...
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Lebrun Charles François. Articles additionnels proposés à la loi sur les ponts et chaussées, lors de...
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Lanjuinais Jean Denis. Articles additionnels au décret sur la vente des biens nationaux, lors de la ...
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Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Articles additionnels du décret relatif à la gendarmerie, lors d...
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Goupil de Préfeln Guillaume François. Articles additionnels au projet de décret sur les jurés, lors ...
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