Vismes Jacques-François-Laurent de. Adoption d'un article additionnel du décret sur la régie des domaines et de l’enregistrement du 18 mai 1791, lors de la séance du 31 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 636
Adoption de l'article 1 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. In...
Thouret Jacques-Guillaume. Adoption des articles additionnels 1 à 5 concernant le complément du Corp...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption de l'article 1er du décret sur le cautionnement des recev...
Vismes Jacques-François-Laurent de. Adoption d'un article additionnel du décret sur la régie des dom...
Thouret Jacques-Guillaume. Adoption d'un article additionnel au décret, présenté par M. Thouret, sur...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption des articles 1 à 5 du décret sur la régie des domaines na...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Arenberg, comte de Lamarck Auguste d'. Adoption d'un article additionne...
George Robert-François. Adoption d'un article additionnel proposé par le comité des domaines au décr...
Gombert Martin, Démeunier Jean Nicolas. Adoption d'un article additionnel de M. Démeunier au titre I...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption de l'article additionnel proposé par M. Defermon, qui dev...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption des articles 9 à 16 du décret sur la régie des domaines n...
Delavigne Jacques. Adoption de l'article 5 du décret sur les domaines congéables, lors de la séance ...
Merlin de Douai. Adoption d'un article additionnel du décret relatif aux droits féodaux, lors de la ...
Adoption de l'article 6 du décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791. In:...
Wimpffen Félix Louis, baron de. Adoption d'un article additionnel au décret sur l'avancement militai...
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