Vieillard Pierre-Jacques. Ajournement à la séance du 1er juin 1791 d'un rapport du comité de judicature sur la liquidation des offices de la chambre des comptes, lors de la séance du 31 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 637
Guillaume Louis-Marie. Renvoi au comité de judicature d'une disposition additionnelle au décret sur ...
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Renvoi au comité de judicature d'une pétition de plusieurs receveurs des consignations, lors de la s...
Vieillard Pierre-Jacques. Ajournement à la séance du 1er juin 1791 d'un rapport du comité de judicat...
Ordre du jour de la séance du 1er juin 1791 : rapport du comité de judicature sur la liquidation des...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors...
Décret du comité de judicature sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance ...
Vieillard Pierre-Jacques. Décret du comité de judicature sur le remboursement des officiers ministér...
Vieillard Pierre Jacques. Projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offi...
Vieillard Pierre Jacques. Décret, proposé par M. Vieillard au nom du comité central de liquidation, ...
Gossin Pierre François, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Décret du comité de judicatu...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport par M. Vieillard sur la liquidation des offices de la chambre des ...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Vieillard Pierre Jacques. Reprise du rapport du comité de judicature...
Renvoi au comité de judicature de l'adresse des ci-devant huissiers-audienciers au Parlement de Pari...
Renvoi au comité de judicature de l'article premier du décret relatif à la liquidation des offices, ...
Guillaume Louis-Marie. Renvoi au comité de judicature d'une disposition additionnelle au décret sur ...
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Renvoi au comité de judicature d'une pétition de plusieurs receveurs des consignations, lors de la s...
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