André Antoine Balthazar d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption de la motion de M. d'André concernant les marques d'approbation ou d'improbation dans les tribunes, lors de la séance du 1er juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 678
Duport Adrien Jean. Adoption de la motion de M. d'André concernant le projet de décret du comité des...
Bouche Charles-François. Adoption d'une motion sur les matières d'or et d'argent de l'argenterie des...
Voulland Jean-Henri. Adoption d'une motion sur les événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, André Antoine Balthazar d'. Adoption d'une motion de M. d'André conc...
André Antoine Balthazar d'. Motion de M. d'André qui demande l'impression du projet de décret afin d...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Motion de M. d'André d'adopter en masse le projet de décret sur la répa...
Darnaudat Louis Jean, André Antoine Balthazar d'. Adoption des motions de M. Darnaudat et M. d'André...
Adoption d'une motion concernant le décret sur la lettre de M. de Montmorin adressée aux ambassadeur...
Adoption d'une motion sur le décret concernant les prisident et commissaires soi-disant catholiques ...
Bouche Charles-François. Adoption d'une motion sur le décret sur les successions, lors de la séance ...
André Antoine Balthazar d'. Adoption d'une motion concernant le sort de la garde soldée de Paris, lo...
Adoption d'une motion sur le projet de décret sur les affaires de Saint-Domingue, lors de la séance ...
Voulland Jean-Henri. Adoption d'une motion demandant au Président de l'Assemblée d'écrire une lettre...
Adoption d'une motion sur l'adresse du directoire du département de la Meuse, lors de la séance du 1...
André Antoine Balthazar d'. Adoption d'une motion proposant une discussion d'un rapport et d'un proj...
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