Vieillard Pierre-Jacques. Rapport par M. Vieillard sur la liquidation des offices de la chambre des comptes de Paris, lors de la séance du 1er juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 679-682
Décret du comité de judicature sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance ...
Lofficial Louis-Prosper. Rapport par M. Lofficial sur la liquidation des offices municipaux, lors de...
Gossin Pierre François, Barnave Antoine. Rapport sur la liquidation des offices d'amirauté, lors de ...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport par M. Vieillard sur la liquidation des offices de la chambre des ...
Vieillard Pierre-Jacques. Décret, proposé par M. Vieillard au nom du comité central de liquidation, ...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors...
Vieillard Pierre-Jacques. Ajournement à la séance du 1er juin 1791 d'un rapport du comité de judicat...
Ordre du jour de la séance du 1er juin 1791 : rapport du comité de judicature sur la liquidation des...
Vieillard Pierre-Jacques. Décret portant liquidation d'offices, lors de la séance du 24 février 1791...
Audier-Massillon Bruno-Philibert. Rapport relatif à la liquidation des offices, fait au nom du comit...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Vieillard Pierre-Jacques. Reprise du rapport du comité de judicature...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Renvoi au comité de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation ...
Renvoi au comité central de liquidation du mémoire pour faciliter l'ordre de la liquidation, lors de...
Renvoi au comité central de liquidation d'une proposition relative aux remboursements des maîtrises ...
Vieillard Pierre-Jacques. Projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offi...
Décret du comité de judicature sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance ...
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