Discussion du titre concernant la réhabilitation des condamnés, lors de la séance du 3 juin 1791

Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lanjuinais Jean-Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel R...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion sur le renvoi de la lettre du conseil de département de Paris sur l'hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 4 juin 1791

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Lameth, Charles Malo, comte de
Moreau, Etienne Vincent
Delavigne, Jacques

January 1887

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Lameth Charles Malo, comte de, Moreau Etienne...

Discussion du titre concernant la réhabilitation des condamnés, lors de la séance du 3 juin 1791

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Chabroud, Charles
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Regnier, Claude Ambroise
Bouche, Charles-François
Delavigne, Jacques

January 1887

Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Chabroud Charles, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre d...

Discussion sur les lettres de grâce, lors de la séance du 3 juin 1791

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Maury, Jean Siffrein
Malouet, Pierre Victor
Delavigne, Jacques
Galbert, Gaspard, vicomte de
Duport, Adrien Jean
Thibault de Ménonville, François Louis
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine
Lameth, Charles Malo, comte de
Lanjuinais, Jean Denis

January 1887

Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Maury Jean Siffrein, abbé, Malouet Pierre-Victor, Delavig...

Discussion sur le décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume

January 1886

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Duval d'Éprém...

Discussion du décret du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Madier de Montjau, Noel Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis

January 1886

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Dufraisse-Duchey Amable-Gilbert, Folleville Antoine-Charles, ma...

Discussion concernant le décret qui permet aux évêques d'accorder les dispenses pour les mariages, lors de la séance du 11 novembre 1790

Fricaud, Claude
Lanjuinais, Jean Denis
Martineau, Louis Simon
Bouche, Charles-François

January 1885

Fricaud Claude, Lanjuinais Jean Denis, Martineau Louis Simon, Bouche Charles-François. Discussion co...

Discussion concernant le régime des conseils de guerre, lors de la séance du 21 avril 1790

Beaumetz, Bon Albert Briois de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1882

Beaumetz Bon Albert Briois de, Prieur Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion conce...

Discussion concernant l'envoi des procès verbaux, lors de la séance du 23 septembre 1791

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Bouche, Charles-François
André, Antoine Balthazar d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Darnaudat, Louis Jean

January 1888

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d', Gaultier de B...

Discussion autour de la lettre des délégués extraordinaires de la province du nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791

Begouën, Jacques François
Regnault de Lunéville, Charles

January 1886

Begouën Jacques-François, Regnault, de Lunéville Charles. Discussion autour de la lettre des délégué...

Discussion sur le fait de ne rien ajouter au serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791

Roederer, Pierre Louis
Faydel, Jean-Felix
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1885

Roederer Pierre-Louis, Faydel Jean-Felix, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Foucault de Lardimalie Lou...

Discussion sur l'ajournement des discussions concernant la réclamation de M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791

Batz, Jean-Pierre, baron de
Maury, Jean Siffrein
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Defermon des Chapelières, Jacques
Garat (Aîné), Dominique
Gombert, Martin
Lavie, Marc David
Cochard, Claude Alexis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1887

Batz Jean Pierre, baron de, Maury Jean Siffrein, abbé, Dauchy Luc Jacques Edouard, Defermon des Chap...

Discussion du rapport sur la dénonciation faite par les habitants de Brie-Comte-Robert, de la détention de quelques-uns de leurs concitoyens, lors de la séance du 6 août 1791

Robespierre, Maximilien
Barnave, Antoine
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1888

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Barnave Antoine, Merlin de Douai. Discussio...

Discussion sur un abus concernant les secrétaires des tribunaux, lors de la séance du 30 mai 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Chabroud, Charles
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1887

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Chab...

Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lanjuinais Jean-Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel R...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion sur le renvoi de la lettre du conseil de département de Paris sur l'hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 4 juin 1791

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Lameth, Charles Malo, comte de
Moreau, Etienne Vincent
Delavigne, Jacques

January 1887

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Lameth Charles Malo, comte de, Moreau Etienne...

Discussion du titre concernant la réhabilitation des condamnés, lors de la séance du 3 juin 1791

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Chabroud, Charles
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Regnier, Claude Ambroise
Bouche, Charles-François
Delavigne, Jacques

January 1887

Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Chabroud Charles, Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre d...

Discussion sur les lettres de grâce, lors de la séance du 3 juin 1791

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Maury, Jean Siffrein
Malouet, Pierre Victor
Delavigne, Jacques
Galbert, Gaspard, vicomte de
Duport, Adrien Jean
Thibault de Ménonville, François Louis
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine
Lameth, Charles Malo, comte de
Lanjuinais, Jean Denis

January 1887

Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Maury Jean Siffrein, abbé, Malouet Pierre-Victor, Delavig...

Discussion sur le décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume

January 1886

Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlosier François Dominique de Reynaud de, Duval d'Éprém...

Discussion du décret du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Madier de Montjau, Noel Joseph
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis

January 1886

Aubergeon de Murinais Guy Joseph d', Dufraisse-Duchey Amable-Gilbert, Folleville Antoine-Charles, ma...

Discussion concernant le décret qui permet aux évêques d'accorder les dispenses pour les mariages, lors de la séance du 11 novembre 1790

Fricaud, Claude
Lanjuinais, Jean Denis
Martineau, Louis Simon
Bouche, Charles-François

January 1885

Fricaud Claude, Lanjuinais Jean Denis, Martineau Louis Simon, Bouche Charles-François. Discussion co...

Discussion concernant le régime des conseils de guerre, lors de la séance du 21 avril 1790

Beaumetz, Bon Albert Briois de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1882

Beaumetz Bon Albert Briois de, Prieur Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion conce...

Discussion concernant l'envoi des procès verbaux, lors de la séance du 23 septembre 1791

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Bouche, Charles-François
André, Antoine Balthazar d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Darnaudat, Louis Jean

January 1888

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Bouche Charles-François, André Antoine Balthazar d', Gaultier de B...

Discussion autour de la lettre des délégués extraordinaires de la province du nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791

Begouën, Jacques François
Regnault de Lunéville, Charles

January 1886

Begouën Jacques-François, Regnault, de Lunéville Charles. Discussion autour de la lettre des délégué...

Discussion sur le fait de ne rien ajouter au serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 4 janvier 1791

Roederer, Pierre Louis
Faydel, Jean-Felix
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de

January 1885

Roederer Pierre-Louis, Faydel Jean-Felix, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Foucault de Lardimalie Lou...

Discussion sur l'ajournement des discussions concernant la réclamation de M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791

Batz, Jean-Pierre, baron de
Maury, Jean Siffrein
Dauchy, Luc Jacques Edouard
Defermon des Chapelières, Jacques
Garat (Aîné), Dominique
Gombert, Martin
Lavie, Marc David
Cochard, Claude Alexis
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1887

Batz Jean Pierre, baron de, Maury Jean Siffrein, abbé, Dauchy Luc Jacques Edouard, Defermon des Chap...

Discussion du rapport sur la dénonciation faite par les habitants de Brie-Comte-Robert, de la détention de quelques-uns de leurs concitoyens, lors de la séance du 6 août 1791

Robespierre, Maximilien
Barnave, Antoine
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1888

Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Barnave Antoine, Merlin de Douai. Discussio...

Discussion sur un abus concernant les secrétaires des tribunaux, lors de la séance du 30 mai 1791

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Chabroud, Charles
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1887

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Chab...

Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Lanjuinais, Jean Denis
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Thibault, Anne Alexandre Marie
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1886

Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lanjuinais Jean-Denis, Mirabeau Honoré-Gabriel R...

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
Robespierre, Maximilien
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Regnier, Claude Ambroise

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...

Discussion sur le renvoi de la lettre du conseil de département de Paris sur l'hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 4 juin 1791

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Lameth, Charles Malo, comte de
Moreau, Etienne Vincent
Delavigne, Jacques

January 1887

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Lameth Charles Malo, comte de, Moreau Etienne...

Discussion du titre concernant la réhabilitation des condamnés, lors de la séance du 3 juin 1791

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