Projet de décret relatif aux précautions à prendre afin d'assurer la fabrication des assignats, proposé au nom du comité des finances, lors de la séance du 4 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 733
Rapport et projet de décret pour accélérer la rentrée des impositions publiques, lors de la séance d...
Vernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 d...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret du comité des finances relatif à l'é...
Renvoi aux comités des finances et de l'extraordinaire, du surplus du projet de décret relatif aux p...
Projet de décret du comité des finances sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnai...
Vernier Théodore. Projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine...
Projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1...
Ajournement du projet de décret prohibant les vaisseaux de construction étrangère, lors de la séance...
Projet de décret présenté par M. Chasset, au nom du comité des dîmes, relatif au remplacement des dî...
Projet de décret proposé par le comité des finances sur le Trésor royal, en annexe de la séance du 2...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
Projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la ...
Vernier Théodore. Projet de décret, proposé par M. Vernier au nom du comité des finances, sur les pr...
Enjubault de la Roche René Urbain. Projet de décret contenu dans le rapport des comités des finances...
Vernier Théodore. Projet de décret, proposé par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les a...
Rapport et projet de décret pour accélérer la rentrée des impositions publiques, lors de la séance d...
Vernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 d...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret du comité des finances relatif à l'é...
Renvoi aux comités des finances et de l'extraordinaire, du surplus du projet de décret relatif aux p...
Projet de décret du comité des finances sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnai...
Vernier Théodore. Projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine...
Projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1...
Ajournement du projet de décret prohibant les vaisseaux de construction étrangère, lors de la séance...
Projet de décret présenté par M. Chasset, au nom du comité des dîmes, relatif au remplacement des dî...
Projet de décret proposé par le comité des finances sur le Trésor royal, en annexe de la séance du 2...
Projet de décret par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la séance du 23 av...
Projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la ...
Vernier Théodore. Projet de décret, proposé par M. Vernier au nom du comité des finances, sur les pr...
Enjubault de la Roche René Urbain. Projet de décret contenu dans le rapport des comités des finances...
Vernier Théodore. Projet de décret, proposé par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les a...
Rapport et projet de décret pour accélérer la rentrée des impositions publiques, lors de la séance d...
Vernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 d...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ajournement du projet de décret du comité des finances relatif à l'é...