Renvoi aux comités de Constitution et des rapports de la lettre du conseil de département de Paris sur l'hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 4 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 743
Renvoi aux comités de constitution et des finances de l'adresse des maîtres perruquiers de Paris, lo...
Renvoi au comité de Constitution d'une adresse de 200 citoyens de la ville de Dôle, lors de la séanc...
Renvoi au comité des rapports de la pétition de la société des amis de la Constitution de Paris, lor...
Renvoi aux comités de Constitution et des rapports de la lettre du conseil de département de Paris s...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Lettre du conseil de département de Paris sur l'hôpital des Quinze-Ving...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse des citoyens actifs de la ville de Dôle, lors de la sé...
Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des premiers clercs des ci-devant avocats aux consei...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité de Constitution du décret sur l'institution de la haute co...
Renvoi au comité de Constitution du projet de décret relatif aux six tribunaux de district de la vil...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition de la municipalité de Paris au sujet du projet de dé...
Renvoi aux comités d’impositions et des subsistances publiques et de Constitution d'une disposition ...
Chabroud Charles. Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris...
Goupilleau de Fontenay Jean-François. Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des citoyens r...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition des électeurs du département du Pas-de-Calais, lors ...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition du directoire et de la municipalité de Paris demanda...
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