Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des citoyens de la société populaire de Guéret (Creuse) recalmant l'échange de leurs concitoyens prisonniers de guerre, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 12
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la députation de la société populaire des D...
Adresse des citoyens formant la société populaire de Coutras à la Convention nationale, lors de la s...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire de Chaumont (Haute-Marn...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des citoyens de la société populaire de Guéret (Creuse...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Tours (Indre-et-Loire) inci...
Adresse des citoyens de la société populaire de Cérilly (Allier), lors de la séance du 1er frimaire ...
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d’Avize (Marne) qui dénonce de...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des citoyens de l'atelier d'armes de la section du pan...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition des familles des prisonniers de guerre est renvoyée ...
Adresse des citoyens de la société populaire d'Alais (Gard), lors de la séance du 1er frimaire an II...
Renvoi au comité des Secours et de Salut public de la pétition des citoyens déportés des Isles-du-Ve...
Renvoi au comité des Secours publics des pétitions de la veuve Hullin et des citoyens Seulanne, Cola...
Adresse de la société populaire, du conseil général de la commune, de la justice de paix et de la ga...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'aide de la citoyenne Desrues, veuve, lors de la...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de la société populaire de Montagne-sur-Aisne (Pas-de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la députation de la société populaire des D...
Adresse des citoyens formant la société populaire de Coutras à la Convention nationale, lors de la s...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire de Chaumont (Haute-Marn...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des citoyens de la société populaire de Guéret (Creuse...
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