Monnel Simon-Edme, abbé. Motion du représentant Monnel pour que les citoyens de Paris, admis à la barre, soient éloignés au moment de la discussion sur l'affaire de Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 19
Résumé de la partie de séance concernant l'impression et la diffusion de l'acte d'accusation de Carr...
Bassal Jean. Motion du représentant Bassal proposant que chaque décade, tous les comités instruisent...
Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant la suspension du décret rendu sur le citoyen Gontaut,...
Monnel Simon-Edme, abbé. Motion du représentant Monnel pour que les citoyens de Paris, admis à la ba...
Calon Etienne-Nicolas de. Motion d'un représentant pour que les citoyens de Paris soient admis à la ...
Bernard de Saintes. Résumé de la motion de Bernard demandant d'ajourner à demain la discussion sur l...
Motion demandant l'appel nominal après le rapport sur l'affaire du représentant Carrier, lors de la ...
Reverchon Jacques. Motion de Reverchon demandant le renvoi au comité de Commerce des arrêtés pris pa...
Du Roy Jean-Michel. Motion du représentant Du Roy de renouveler le comité de Sûreté générale lors de...
Barailon Jean-François. Motion du représentant du peuple Barailon concernant l'incarcération d'Athol...
Motion proposant la suspension du décret rendu hier pour le département de la Vienne, et sur les pou...
Motion du comité de Commerce demandant l'adjonction de trois membres à son comité, lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section des Amis-de-la-Patrie de Paris, lors d...
Ysabeau Claude-Alexandre, Reynaud Claude-André-Benoît, Le Cointre Laurent. Motion sur la dissolution...
Motion de Barailon appuyant l'hommage du citoyen Delormel d'un projet de langue universelle, lors de...
Résumé de la partie de séance concernant l'impression et la diffusion de l'acte d'accusation de Carr...
Bassal Jean. Motion du représentant Bassal proposant que chaque décade, tous les comités instruisent...
Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant la suspension du décret rendu sur le citoyen Gontaut,...
Monnel Simon-Edme, abbé. Motion du représentant Monnel pour que les citoyens de Paris, admis à la ba...
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