Add to ORKGLa Convention passe à l’ordre du jour sur les demandes d’insertion de leur vote pour le décret d’accusation contre Carrier, des représentants Vadier, qui n’a pu assister à la séance en raison de sa santé, Poultier qui était sorti de la séance au moment du vote, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 136
Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un...
La Convention adopte la rédaction des procès-verbaux des séances des 4ème et 5ème jour s.-c., du 2 v...
La Convention passe à l’ordre du jour sur les demandes des représentants Laboissière et Pierret, mot...
La Convention passe à l’ordre du jour sur les demandes d’insertion de leur vote pour le décret d’acc...
Vadier Marc-Guillaume-Alexis. Lettre du représentant du peuple Vadier à la Convention nationale conc...
Poultier d'Elmotte François Martin. Lettre du représentant du peuple Poultier à la Convention nation...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande du représentant Maure d’un congé de deux décade...
Renvoi au comité de Sûreté générale, du vote du représentant Loiseau, en mission, sur le décret d’ac...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
La Convention passe à l’ordre du jour la pétition de la société de La Sentinelle, ci-devant Saint-Je...
Bréard-Duplessys Jean-Jacques de. La Convention passe à l’ordre du jour sur la dénonciation contre c...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la demande de confirmation du représentant Genti...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande faite par le représentant Léonard Bourdon d’une...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la réclamation du citoyen Jacquet contre le refus du tribu...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un...
La Convention adopte la rédaction des procès-verbaux des séances des 4ème et 5ème jour s.-c., du 2 v...
La Convention passe à l’ordre du jour sur les demandes des représentants Laboissière et Pierret, mot...
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Vadier Marc-Guillaume-Alexis. Lettre du représentant du peuple Vadier à la Convention nationale conc...
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