Add to ORKGDelecloy Jean-Baptiste-Jospeh. Demande de congé accordée au représentant du peuple Delecloy, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 138
Maure Nicolas-Sylvestre. Demande de congé du représentant Maure, lors de la séance du 1er vendémiair...
Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. Demande d'une prolongation de congé accordée au représent...
Bernard des Sablons Claude. Demande de congé de Bernard des Sablons, lors de la séance du 9 vendémia...
Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
Demande de congés accordés au représentant du peuple Milhaud, lors de la séance du 11 vendémiaire an...
Demande de congé du représentant du peuple Opoix, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembr...
Delage Jean-Baptiste. Demande de congé accordée à M. l’abbé Delage, lors de la séance du 4 avril 179...
Demande de prolongation du congé accordée pour le représentant du peuple Opoix, lors de la séance du...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congés du représentant Guillerault, député de la Nièvre, lors...
Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
Bry Jean-Antoine-Joseph de. Demande de prolongation du congés, accordée, pour le représentant du peu...
Demande de congé de Dartigoeyte, député du Gers et Haute Garonne, lors de la séance du 3 vendémiaire...
Maulde (de Loisellerie) Pierre-Jacques. Demande de congés de Maulde, député de la Charente, lors de ...
Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...
Maure Nicolas-Sylvestre. Demande de congé du représentant Maure, lors de la séance du 1er vendémiair...
Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. Demande d'une prolongation de congé accordée au représent...
Bernard des Sablons Claude. Demande de congé de Bernard des Sablons, lors de la séance du 9 vendémia...
Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
Demande de congés accordés au représentant du peuple Milhaud, lors de la séance du 11 vendémiaire an...
Demande de congé du représentant du peuple Opoix, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembr...
Delage Jean-Baptiste. Demande de congé accordée à M. l’abbé Delage, lors de la séance du 4 avril 179...
Demande de prolongation du congé accordée pour le représentant du peuple Opoix, lors de la séance du...
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Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congés du représentant Guillerault, député de la Nièvre, lors...
Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
Bry Jean-Antoine-Joseph de. Demande de prolongation du congés, accordée, pour le représentant du peu...
Demande de congé de Dartigoeyte, député du Gers et Haute Garonne, lors de la séance du 3 vendémiaire...
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Maure Nicolas-Sylvestre. Demande de congé du représentant Maure, lors de la séance du 1er vendémiair...
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