Add to ORKGLa Convention rapporte le décret du 30 brumaire dernier, portant création d’une commission chargée d’examiner les dépenses dans les établissements d’armes de Paris, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 141
La Convention renvoie à ses comités des Finances et des Secours publics, les demandes de secours pro...
Engerran Jacques. La Convention décrète que les secrétaires qui n’ont pas encore remis leurs procès-...
La Convention, décrète que les comités des Finances et de Législation réunis, lui feront, sous trois...
La Convention rapporte le décret du 30 brumaire dernier, portant création d’une commission chargée d...
La Convention adopte la rédaction des décrets du 26 brumaire an III, lors de la séance du 27 brumair...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
La Convention renvoie au comité de Sûreté générale la pétition des épouses des 56 canonniers de la s...
Renvoi au comité d’instruction publique de trois ouvrages offerts à la Convention, respectivement pa...
Eschasseriaux (jeune) René. La Convention, sur la proposition d’Eschasseriaux jeune, au nom de la co...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
Députation des élèves du Musée d'émulation félicitant la Convention sur ses travaux, et lui jurant d...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
Députation de la section de la Fraternité (Paris) félicitant les travaux de la Convention, lors de l...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
La Convention renvoie à ses comités des Finances et des Secours publics, les demandes de secours pro...
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