Add to ORKGRenvoi au comité des Finances du procès-verbal constatant la remise de l'argenterie de l'église de la commune de Menat (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 164
Renvoi aux comités des Finances et de Législation de la pétition des propriétaires et directeurs des...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce d'une vente de bien ecclésiastique à Bagnères-de-Bigorre ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d'augmentation des ouvriers de l'atelier de Vaucresso...
Renvoi au comité des Finances du procès-verbal constatant la remise de l'argenterie de l'église de l...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente de divers biens nationaux du district de Maur...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Vézel...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de vente de biens nationaux et d'émigrés dans le Jura et ...
Renvoi au comité des Finances du don de la commune de Troyes (Aube), lors de la séance du 2 frimaire...
Renvoi au comité des Finances de la pétition des fournisseurs de chevaux à la République, ainsi que ...
Renvoi au comité des Finances du don du citoyen Gurgez, administrateur à Roche, lors de la séance du...
Renvoi au comité des Finances du don d'un écrit intitulé Assurance de la perception des impositions ...
Renvoi au comité des Finances de l'offrande du citoyen Delage de son office de notaire public, lors ...
Renvoi au comité d'une pétition des citoyens de Mandres (-les-Roses, Seine-et-Oise) sur les dégâts c...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente d'un bien d'émigré à Indremont (Châtillon-sur...
Renvoi aux comités de Salut public et de Commerce réunis d'une pétition des ouvriers de Paris concer...
Renvoi aux comités des Finances et de Législation de la pétition des propriétaires et directeurs des...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce d'une vente de bien ecclésiastique à Bagnères-de-Bigorre ...
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