Clauzel Jean-Baptiste. Députation des citoyens de la section de la Cité, et réponse du Président, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. pp. 170-171
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Clauzel Jean-Baptiste. Résumé de la partie de séance concernant la lecture de lettres à propos de Ca...
Renvoi au comité de Législation de la plainte du citoyen Filassier, destitué de ses contions de juge...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de la République (Paris) et réponse du Président, lo...
Clauzel Jean-Baptiste. Adresse des citoyens de la section de Bonne-Nouvelle (Paris) et réponse du Pr...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation des ouvriers de Paris présentant une pét...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), lor...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation nommant le citoyen Pihet comme administrateu...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section du Temple (Paris) et réponse du Président, lors de l...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section des Marchés (Paris) demandant des secours pour les f...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation nommant le citoyen Mouton au comité de Luxeu...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation des élèves de David demandant sa mise en...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de l'Unité (Paris), lors de la séance du 11 frimaire...
Résumé de décrets du comité de Législation sur la nomination de citoyens à diverses fonctions, lors ...
Clauzel Jean-Baptiste. Décret du comité de Sureté générale envoyant le représentant Bo dans le distr...
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