Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la section du Muséum (Paris) de récupérer divers membres incarcérés, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 175
Renvoi au comité d'une pétition des citoyens de Mandres (-les-Roses, Seine-et-Oise) sur les dégâts c...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonciation par la section du Contrat-Social (Paris) de l...
Renvoi au comité d'une pétition des citoyens de Mandres (-les-Roses, Seine-et-Oise) sur les dégâts c...
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section des Amis-de-la-Patrie de Paris, lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la députation de la société populaire des D...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la députation de la société populaire des D...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la section de l'Observatoire de Paris pour la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la section de l'Observatoire de Paris pour la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de divers détenus de la Conciergerie d'Amiens (So...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Division de la demande d’abandon du nom ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de justice faite par les commissaires des sections...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Division de la demande d’abandon du nom ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de divers détenus de la Conciergerie d'Amiens (So...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de justice faite par les commissaires des sections...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonciation par la section du Contrat-Social (Paris) de l...
Renvoi au comité d'une pétition des citoyens de Mandres (-les-Roses, Seine-et-Oise) sur les dégâts c...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonciation par la section du Contrat-Social (Paris) de l...
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Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la députation de la société populaire des D...
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Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la section de l'Observatoire de Paris pour la ...
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