Renvoi au comité d'agriculture du don du citoyen Carpentier d'un nouveau plan d'aménagement des forêts nationales, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 208
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de divers détenus de la Conciergerie d'Amiens (So...
Renvoi au comité d’agriculture du rapport de Penières, au nom du comité de l'Agriculture, sur la pro...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réorganisation d'un atelier, lors de la séance du ...
Renvoi au comité d'agriculture du don du citoyen Carpentier d'un nouveau plan d'aménagement des forê...
Don du citoyen Carpentier d'un nouveau plan d'aménagement des forêts nationales, lors de la séance d...
Renvoi au comité d'Agriculture et des arts du don du citoyen Carpeniter de son ouvrage sur les forêt...
Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage sur les abeilles du citoyen Chabouille, lors de la séanc...
Renvoi au comité d'agriculure du don d'un traité sur les abeilles par le citoyen Rouay, lors de la s...
Pénières. Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des A...
Poultier d'Elmotte François Martin. Renvoi aux comités de Commerce, des Finances et d'Agriculture du...
Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénér...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce de l'adresse de la commune de Jainvillotte (Vosges),...
Renvoi aux comités de Commerce et d'Agriculture de l'arrêté pris par Charlier et Pocholle relativeme...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation sur les veuves des défenseurs de la patrie, ...
Renvoi au comité d'Agriculture de l'adresse de la commune d'Aurillan (Landes), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de divers détenus de la Conciergerie d'Amiens (So...
Renvoi au comité d’agriculture du rapport de Penières, au nom du comité de l'Agriculture, sur la pro...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réorganisation d'un atelier, lors de la séance du ...
Renvoi au comité d'agriculture du don du citoyen Carpentier d'un nouveau plan d'aménagement des forê...
Don du citoyen Carpentier d'un nouveau plan d'aménagement des forêts nationales, lors de la séance d...
Renvoi au comité d'Agriculture et des arts du don du citoyen Carpeniter de son ouvrage sur les forêt...
Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage sur les abeilles du citoyen Chabouille, lors de la séanc...
Renvoi au comité d'agriculure du don d'un traité sur les abeilles par le citoyen Rouay, lors de la s...
Pénières. Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des A...
Poultier d'Elmotte François Martin. Renvoi aux comités de Commerce, des Finances et d'Agriculture du...
Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénér...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce de l'adresse de la commune de Jainvillotte (Vosges),...
Renvoi aux comités de Commerce et d'Agriculture de l'arrêté pris par Charlier et Pocholle relativeme...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation sur les veuves des défenseurs de la patrie, ...
Renvoi au comité d'Agriculture de l'adresse de la commune d'Aurillan (Landes), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de divers détenus de la Conciergerie d'Amiens (So...
Renvoi au comité d’agriculture du rapport de Penières, au nom du comité de l'Agriculture, sur la pro...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réorganisation d'un atelier, lors de la séance du ...