Add to ORKGCollombel Pierre. Décret du comité de Sûreté générale sur les administrateurs du district de Sedan incarcérés, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 217
Bassal Jean. Résumé de l'adresse du comité révolutionnaire de Sedan (Ardennes), lors de la séance de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district d’Annecy (Mont-Blan...
Renvoi au comité de Législation de la plainte du citoyen Filassier, destitué de ses contions de juge...
Collombel Pierre. Rapport du comité de Sûreté générale sur les administrateurs du district de Sedan ...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation sur les veuves des défenseurs de la patrie, ...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation nommant le citoyen Agasse à la présidence de...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce d'une vente de biens d'émigrés dans le district de Sedan ...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation nommant le citoyen Pihet comme administrateu...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la députation de la société populaire des D...
Clauzel Jean-Baptiste. Décret du comité de Sureté générale envoyant le représentant Bo dans le distr...
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section des Amis-de-la-Patrie de Paris, lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de divers détenus de la Conciergerie d'Amiens (So...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation nommant l'administration de la municipalité ...
Delacroix (de Contaut) Charles, Collombel Pierre. Lettre de Charles Delacroix à son collègue Pierre ...
Adresse du comité révolutionnaire de Sedan (Ardennes), lors de la séance du 10 frimaire an III (30 n...
Bassal Jean. Résumé de l'adresse du comité révolutionnaire de Sedan (Ardennes), lors de la séance de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district d’Annecy (Mont-Blan...
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