Renvoi au comité des Finances du don du citoyen Gurgez, administrateur à Roche, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 245
Renvoi aux comités des Finances et des Secours publics de la demande, par la section des Marchés (Pa...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district d'Auch (Gers) de la vente...
Renvoi au comité des Finances du don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la sé...
Renvoi au comité des Finances de l'offrande du citoyen Delage de son office de notaire public, lors ...
Renvoi au comité des Finances du don de la commune de Troyes (Aube), lors de la séance du 2 frimaire...
Renvoi au comité des Finances de la contribution au bénéfice de la République du citoyen Turgard, lo...
Renvoi au comité des Finances de la contribution au bénéfice de la République du citoyen Turgard, lo...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente de divers biens nationaux du district de Maur...
Renvoi au comité des Finances du don d'un écrit intitulé Assurance de la perception des impositions ...
Renvoi au comité des Finances du don d'un écrit intitulé Assurance de la perception des impositions ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de vente de biens nationaux et d'émigrés dans le Jura et ...
Renvoi au comité des Finances du don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la sé...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de vente de biens nationaux et d'émigrés dans le Jura et ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi aux comités des Finances et des Secours publics de la demande, par la section des Marchés (Pa...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district d'Auch (Gers) de la vente...
Renvoi au comité des Finances du don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la sé...
Renvoi au comité des Finances de l'offrande du citoyen Delage de son office de notaire public, lors ...
Renvoi au comité des Finances du don de la commune de Troyes (Aube), lors de la séance du 2 frimaire...
Renvoi au comité des Finances de la contribution au bénéfice de la République du citoyen Turgard, lo...
Renvoi au comité des Finances de la contribution au bénéfice de la République du citoyen Turgard, lo...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente de divers biens nationaux du district de Maur...
Renvoi au comité des Finances du don d'un écrit intitulé Assurance de la perception des impositions ...
Renvoi au comité des Finances du don d'un écrit intitulé Assurance de la perception des impositions ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de vente de biens nationaux et d'émigrés dans le Jura et ...
Renvoi au comité des Finances du don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la sé...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de vente de biens nationaux et d'émigrés dans le Jura et ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi aux comités des Finances et des Secours publics de la demande, par la section des Marchés (Pa...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district d'Auch (Gers) de la vente...
Renvoi au comité des Finances du don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la sé...