Oudot Charles-François. Rapport de Oudot, au nom du comité de Législation, sur la pétition du citoyen Gris, maître de forge à Larrey (Côte d'Or) concernant le prix des denrées, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. pp. 321-322
Oudot Charles-François. Décret, présenté par Oudot au nom du comité de Législation, concernant la no...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation nommant le citoyen Mouton au comité de Luxeu...
Réal André. Rapport de Réal, au nom du comité des Finances, concernant la filature de coton établie ...
Oudot Charles François. Rapport d'Oudot, au nom du comité de Législatrion, sur la pétition d’Antoine...
Oudot Charles-François. Décret, contenu dans le rapport d'Oudot, au nom des comités de Législation, ...
Oudot Charles-François. Décret, contenu dans le rapport du comité de Législation, sur les marchés an...
Oudot Charles-François. Rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, sur la réclamation du cito...
Oudot Charles-François. Sur le rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, nomination de Daill...
Oudot Charles François. Décret contenu dans le rapport d'Oudot portant qu'il 'y a pas lieu à délibér...
Musset Joseph Mathurin, Oudot Charles François. Sur rapport du représentant Oudot, la Convention nat...
Oudot Charles François. Rapport d'Oudot, au nom du comité de Législation, sur les pétitionnaires qui...
Oudot Charles-François. Sur le rapport du représentant Oudot, la Convention règle les formalités con...
Renvoi au comité de Législation de la pétition de Nicolas Thiéry, cultivateur et aubergiste à Gonche...
Oudot Charles-François. Rapport de Oudot, au nom du comité de Législation, concernant des projets d'...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation sur les veuves des défenseurs de la patrie, ...
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