Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation des élèves de David demandant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 336
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de mise en liberté du citoyen Giot par la section ...
Clauzel Jean-Baptiste. Décret du comité de Sureté générale envoyant le représentant Bo dans le distr...
Députation des citoyens de la section de la Liberté, commune de Dijon (Côte-d'Or), lors de la séance...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation des élèves de David demandant sa mise en...
Députation des élèves de David demandant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an III...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation des ouvriers de Paris présentant une pét...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de la République (Paris) et réponse du Président, lo...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), lor...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation de la commune d'Argenteuil (Seine-et-Ois...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation des citoyens de la section de la Cité, et réponse du Président, lo...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation sur les veuves des défenseurs de la patrie, ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de liberté du détenu Quevremont qui avait été ...
Legendre (de Paris) Louis. Réponse du Président aux délibérations de la section des Gardes-Française...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation nommant le citoyen Mouton au comité de Luxeu...
Bry Jean-Antoine-Joseph de. Décret, proposé par De Bry, qui confirme la remise en liberté de sept ci...
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