Add to ORKGDéputation des élèves du Musée d'émulation félicitant la Convention sur ses travaux, et lui jurant de la soutenir toujours, lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 356
Décret du comité de Législation, annulant le jugement rendu contre le citoyen Michel, laboureur à Pa...
Députation des ouvriers de Paris présentant une pétition concernant leur état, lors de la séance du ...
Ouverture de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Députation des élèves du Musée d'émulation félicitant la Convention sur ses travaux, et lui jurant d...
Députation de la section de la Fraternité (Paris) félicitant les travaux de la Convention, lors de l...
Députation de la section de la Réunion (Paris) félicitant la Convention d’avoir fermé la société des...
Résumé de la correspondance à la Convention du représentant du peuple Pérard, envoyé dans les départ...
Décret sur le paiement par la Trésorerie nationale d'une gratification au citoyen Boussart pour une ...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation sur les veuves des défenseurs de la patrie, ...
Décret proposé par le comité des Secours publics accordant un secours au citoyen Jean-Baptiste Franç...
Levée de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Résumé de la partie de séance concernant le décret sur les prises maritimes, lors de la séance du 12...
État des dons patriotiques faits à la Convention Nationale du 1er au 10 frimaire, lors de la séance ...
Résultat de l'appel nominal pour l'élection des secrétaires de la Convention, lors de la séance du 4...
Résumé de décrets du comité de Législation sur la nomination de citoyens à diverses fonctions, lors ...
Décret du comité de Législation, annulant le jugement rendu contre le citoyen Michel, laboureur à Pa...
Députation des ouvriers de Paris présentant une pétition concernant leur état, lors de la séance du ...
Ouverture de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Députation des élèves du Musée d'émulation félicitant la Convention sur ses travaux, et lui jurant d...
Députation de la section de la Fraternité (Paris) félicitant les travaux de la Convention, lors de l...
Députation de la section de la Réunion (Paris) félicitant la Convention d’avoir fermé la société des...
Résumé de la correspondance à la Convention du représentant du peuple Pérard, envoyé dans les départ...
Décret sur le paiement par la Trésorerie nationale d'une gratification au citoyen Boussart pour une ...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation sur les veuves des défenseurs de la patrie, ...
Décret proposé par le comité des Secours publics accordant un secours au citoyen Jean-Baptiste Franç...
Levée de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Résumé de la partie de séance concernant le décret sur les prises maritimes, lors de la séance du 12...
État des dons patriotiques faits à la Convention Nationale du 1er au 10 frimaire, lors de la séance ...
Résultat de l'appel nominal pour l'élection des secrétaires de la Convention, lors de la séance du 4...
Résumé de décrets du comité de Législation sur la nomination de citoyens à diverses fonctions, lors ...
Décret du comité de Législation, annulant le jugement rendu contre le citoyen Michel, laboureur à Pa...
Députation des ouvriers de Paris présentant une pétition concernant leur état, lors de la séance du ...
Ouverture de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...