Députation de la section de la Fraternité (Paris) félicitant les travaux de la Convention, lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. pp. 362-363
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section des Amis-de-la-Patrie de Paris, lors d...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de l'Unité (Paris), lors de la séance du 11 frimaire...
Adresse de la section de la Montagne de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre...
Députation de la section de la Fraternité (Paris) félicitant les travaux de la Convention, lors de l...
Députation de la section de la Réunion (Paris) félicitant la Convention d’avoir fermé la société des...
Députation des élèves du Musée d'émulation félicitant la Convention sur ses travaux, et lui jurant d...
Extrait des délibérations de la section des Gardes-Françaises de Paris, lors de la séance du 1er fri...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section des Marchés (Paris) demandant des secours pour les f...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Division de la demande d’abandon du nom ...
Renvoi aux comités des Finances et des Secours publics de la demande, par la section des Marchés (Pa...
Députation de la section des Arcis (Paris) priant la Convention d’inviter tous les citoyens à fréque...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de l'Homme-Armé (Paris) félicitant la Convention d’a...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de la République (Paris) et réponse du Président, lo...
État des dons patriotiques faits à la Convention Nationale du 1er au 10 frimaire, lors de la séance ...
Don de la section de Bonne-Nouvelle (Paris) destiné aux forces navales, lors de la séance du 11 frim...
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section des Amis-de-la-Patrie de Paris, lors d...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de l'Unité (Paris), lors de la séance du 11 frimaire...
Adresse de la section de la Montagne de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre...
Députation de la section de la Fraternité (Paris) félicitant les travaux de la Convention, lors de l...
Députation de la section de la Réunion (Paris) félicitant la Convention d’avoir fermé la société des...
Députation des élèves du Musée d'émulation félicitant la Convention sur ses travaux, et lui jurant d...
Extrait des délibérations de la section des Gardes-Françaises de Paris, lors de la séance du 1er fri...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section des Marchés (Paris) demandant des secours pour les f...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Division de la demande d’abandon du nom ...
Renvoi aux comités des Finances et des Secours publics de la demande, par la section des Marchés (Pa...
Députation de la section des Arcis (Paris) priant la Convention d’inviter tous les citoyens à fréque...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de l'Homme-Armé (Paris) félicitant la Convention d’a...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de la République (Paris) et réponse du Président, lo...
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Don de la section de Bonne-Nouvelle (Paris) destiné aux forces navales, lors de la séance du 11 frim...
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Adresse de la section de la Montagne de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre...
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