Add to ORKGEschasseriaux (jeune) René. Résumé du rapport et du décret du comité de Législation sur l’exécution de la loi assujétissant les émigrés rentrés en France avant le 9 mai 1793, au paiement d’une indemnité, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 383
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation des ouvriers de Paris présentant une pét...
Résumé de la correspondance à la Convention du représentant du peuple Pérard, envoyé dans les départ...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation des élèves de David demandant sa mise en...
Eschasseriaux (jeune) René. Résumé du rapport et du décret du comité de Législation sur l’exécution ...
Eschasseriaux (jeune) René. Rapport du comité de Législation sur l’exécution de la disposition de la...
Eschasseriaux (jeune) René. Décret du comité de Législation sur l’exécution de la disposition de la ...
Résumé de la partie de séance concernant le décret sur les prises maritimes, lors de la séance du 12...
Résumé de décrets du comité de Législation sur la nomination de citoyens à diverses fonctions, lors ...
Résumé de la partie de séance concernant les mesures à prendre pour terminer la guerre de Vendée, lo...
Résumé de la partie de séance concernant le rapport du comité de Salut public sur les moyens à prend...
Oudot Charles-François. Décret, contenu dans le rapport du comité de Législation, sur les marchés an...
Décret du comité de Législation, annulant le jugement rendu contre le citoyen Michel, laboureur à Pa...
Renvoi au comité des Secours publics des observations sur l’inexécution de la loi qui accorde des se...
Décret sur le paiement par la Trésorerie nationale d'une gratification au citoyen Boussart pour une ...
Députation des élèves du Musée d'émulation félicitant la Convention sur ses travaux, et lui jurant d...
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