Barailon Jean-François. Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 385
Hell François Antoine. Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 janvier 1791. In: Archives...
Levasseur (de la Sarthe). Passage à l’ordre du jour sur la demande de Lequinio d’un congé pour affai...
Levasseur (de la Sarthe). Passage à l’ordre du jour sur la demande de Lequinio d’un congé pour affai...
Barailon Jean-François. Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décemb...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794). In: Archives P...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794). In: Archives P...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives ...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives ...
Passage à l’ordre du jour sur la demande de renouvellement du comité de correspondance, lors de la s...
Passage à l’ordre du jour sur la demande de renouvellement du comité de correspondance, lors de la s...
Passage à l'ordre du jour sur la demande d’exclure le représentant Le Cointre du bureau, lors de la ...
Passage à l'ordre du jour sur la demande d’exclure le représentant Le Cointre du bureau, lors de la ...
Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...
Borie Jean. Passage à l’ordre du jour sur la demande d’un secrétaire de faire une seconde lecture de...
Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...
Hell François Antoine. Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 janvier 1791. In: Archives...
Levasseur (de la Sarthe). Passage à l’ordre du jour sur la demande de Lequinio d’un congé pour affai...
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Barailon Jean-François. Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décemb...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794). In: Archives P...
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Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives ...
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Passage à l’ordre du jour sur la demande de renouvellement du comité de correspondance, lors de la s...
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Passage à l'ordre du jour sur la demande d’exclure le représentant Le Cointre du bureau, lors de la ...
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