Résumé de la partie de séance concernant les mesures à prendre pour terminer la guerre de Vendée, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 397
Décret du comité de Législation nommant le citoyen Hémart commissaire de police de la section Chalie...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation des ouvriers de Paris présentant une pét...
Décret sur le paiement par la Trésorerie nationale d'une gratification au citoyen Boussart pour une ...
Résumé de la partie de séance concernant les mesures à prendre pour terminer la guerre de Vendée, lo...
Résumé de la partie de séance concernant le décret sur les prises maritimes, lors de la séance du 12...
Résumé de la partie de séance concernant le rapport du comité de Salut public sur les moyens à prend...
Le Tourneur Etienne-Francois-Louis-Honnoré. Décret du comité de la Guerre sur le réglement pour la G...
Députation des ouvriers de Paris présentant une pétition concernant leur état, lors de la séance du ...
Résumé de décrets du comité de Législation sur la nomination de citoyens à diverses fonctions, lors ...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de la République (Paris) et réponse du Président, lo...
Ouverture de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Résumé de la partie de séance concernant un décret des comités d’instruction publique et de Salut pu...
Décret du comité militaire sur le règlement concernant le service de la force armée de Paris, lors d...
Décret du comité de Législation nommant le citoyen Brichard commissaire de police de la section des ...
Annonce de diverses adresses reçues, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794). In: ...
Décret du comité de Législation nommant le citoyen Hémart commissaire de police de la section Chalie...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation des ouvriers de Paris présentant une pét...
Décret sur le paiement par la Trésorerie nationale d'une gratification au citoyen Boussart pour une ...
Résumé de la partie de séance concernant les mesures à prendre pour terminer la guerre de Vendée, lo...
Résumé de la partie de séance concernant le décret sur les prises maritimes, lors de la séance du 12...
Résumé de la partie de séance concernant le rapport du comité de Salut public sur les moyens à prend...
Le Tourneur Etienne-Francois-Louis-Honnoré. Décret du comité de la Guerre sur le réglement pour la G...
Députation des ouvriers de Paris présentant une pétition concernant leur état, lors de la séance du ...
Résumé de décrets du comité de Législation sur la nomination de citoyens à diverses fonctions, lors ...
Clauzel Jean-Baptiste. Députation de la section de la République (Paris) et réponse du Président, lo...
Ouverture de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Résumé de la partie de séance concernant un décret des comités d’instruction publique et de Salut pu...
Décret du comité militaire sur le règlement concernant le service de la force armée de Paris, lors d...
Décret du comité de Législation nommant le citoyen Brichard commissaire de police de la section des ...
Annonce de diverses adresses reçues, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794). In: ...
Décret du comité de Législation nommant le citoyen Hémart commissaire de police de la section Chalie...
Clauzel Jean-Baptiste. Réponse du Président à la députation des ouvriers de Paris présentant une pét...
Décret sur le paiement par la Trésorerie nationale d'une gratification au citoyen Boussart pour une ...