Add to ORKGLettre du président de la commission des 21 au Président de la Convention nationale concernant le rapport sur la conduite du représentant du peuple Carrier, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. pp. 30-31
Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de l'observation d'un membre concernant la loi ...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Décret, présenté par le comité des Secours, concernant un secours provisoire à accorder à la veuve M...
Lettre du président de la commission des 21 au Président de la Convention nationale concernant le ra...
Adresse de l'agent national de la commune d’Etauliers au président de la Convention nationale, lors ...
Renvoi au comité de Salut public d'une adresse des représentants du peuple près l'armée du Rhin qui ...
Adresse de la commission des Administrations civiles, Police et Tribunaux au comité de Correspondanc...
Décret concernant la décision de procéder à la mise en état d'arrestation du représentant du peuple ...
Carrier Jean-Baptiste. Lettre de Carrier, représentant du peuple, au président de la Convention nati...
État des dons patriotiques faits à la Convention nationale depuis le 21 brumaire an III, lors de la ...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Renvoi au comité des Finances d'une copie du quatrième état des sommes adressées à la Convention nat...
Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin ...
Adresse des administrateurs du département des Deux-Sèvres à la Convention nationale, lors de la séa...
Renvoi au comité d'Instruction publique de la plainte des administrateurs du département d’Eure-et-L...
Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de l'observation d'un membre concernant la loi ...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Décret, présenté par le comité des Secours, concernant un secours provisoire à accorder à la veuve M...
Lettre du président de la commission des 21 au Président de la Convention nationale concernant le ra...
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