Dons du deuxième bataillon de la Haute-Garonne, division du Val-d'Aran d'une somme de 1450 L. pour les frais de la guerre, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 31
Don de 2975 L 15 s. du 2ème bataillon des sapeurs de l’armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la s...
Renvoi au comité des Finances du don patriotique de la commune de Castelnau (Tarn) pour la construct...
Renvoi au comité des Finances, section des domaines, de la demande du cultivateur Nicolas Gérard d'ê...
Dons du deuxième bataillon de la Haute-Garonne, division du Val-d'Aran d'une somme de 1450 L. pour l...
Décret félicitant l'armée du Nord, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In:...
Adresse des administrateurs du département de Haute-Garonne, lors de la séance du 29 brumaire an III...
Renvoi au comité des Secours de la demande du conseil général du Mans (Sarthe) concernant les indemn...
Renvoi aux comités du tableau des actions héroïques de Savoye, soldat de la 29ème division de gendar...
Dons du bataillon des Thermopyles, neuvième de Haute-Garonne, division du Val-d'Aran, d'une somme de...
Adresse des juges du tribunal du district d'Agen (Lot-et-Garonne), lors de la séance du 29 brumaire ...
Adresse du conseil d’administration du 4ème bataillon des Basses-Alpes, lors de la séance du 5 bruma...
Décret félicitant l'armée de Sambre-et-Meuse, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre...
Legendre (de Paris) Louis, Thirion Didier, Guimberteau Jean, Goujon Jean-Marie Claude-Alexandre, Duv...
Adresse des membres du conseil général de la commune de Jégun (Gers), lors de la séance du 29 brumai...
Adresse des citoyens de Mont-Unité (ci-devant Saint-Gaudens, Haute-Garonne), lors de la séance du 30...
Don de 2975 L 15 s. du 2ème bataillon des sapeurs de l’armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la s...
Renvoi au comité des Finances du don patriotique de la commune de Castelnau (Tarn) pour la construct...
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