Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vendôme (Loir-et-Cher) de la vente des biens nationaux, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. pp. 148-149
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’annonce faite par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation de l'adresse de l'agent national du district ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national de Bourganeuf (Creuse) de la vente de...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vendôme (Loir-et-Cher)...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Sommières (Gard) de la...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des administrateurs du district de Domfront (Orne) de la ...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Renvoi au comité des Finances et à la commission des poudres de l’annonce, par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances de l'adresse de l'agent national du district de Breteuil (Oise) concer...
Renvoi au comité des Finances d'une copie du quatrième état des sommes adressées à la Convention nat...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district de Chinon (Indre-et-Loire...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’annonce faite par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation de l'adresse de l'agent national du district ...
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