Clauzel Jean-Baptiste, Laignelot Joseph-François, Ernest-Dominique Dequesnoy, Pierre Châles, Richard Joseph-Etienne, Legendre (de Paris) Louis. Discussion concernant l'arrêté des comités sur la société des Jacobins, la suspension de ses séances et la fermeture de la salle, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. pp. 167-168
Romme Gilbert, Lakanal Joseph. Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit fai...
Beaumetz Bon Albert Briois de, Prieur Pierre-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion conce...
Bonnay Charles François, marquis de, Biaille de Germon François-Thomas, Fréteau de Saint-Just Emmanu...
Clauzel Jean-Baptiste, Laignelot Joseph-François, Ernest-Dominique Dequesnoy, Pierre Châles, Richard...
Le Carpentier Jean-Baptiste, Levasseur (de la Sarthe), Guyomar Pierre-Marie-Augustin, Ruamps Pierre....
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Du Roy Jean-Michel, Louchet Louis, Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Discussion concernant l'insti...
Duhem Pierre-Joseph, Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Clauzel Jean-Baptiste, Du Roy Jean-Michel, ...
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Clauzel Jean-Baptiste, Levasseur (de la Sarthe), Gaston Raymond, Legendre (de Paris) Louis. Discussi...
Duroy Jean-Michel, Louchet Louis, Bourdon François-Louis. Discussion concernant l'institution d'un j...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Robespierre Maximil...
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Bassal Jean, Gouly Marie-Benoît-Louis. Discussion concernant le renvoi au comité de Sûreté générale ...
Romme Gilbert, Lakanal Joseph. Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit fai...
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